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1Les notes de Maistre Charles Du Moulin sur les coutumes de France. Mises par matièresNotice
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Secundum volumen tractatuum doctorum juris ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607909535
  • Sujets :  Droit canonique | Droit (général) – Etude et enseignement | Droit médiéval – Consilia | Droit (général) – Doctrine juridique | Droit civil | Droit féodal | Italie
  • Auteur :  [s.n.]
  • Couverture chronologique : Moyen âge
  • Editeur :  D. de Harsy (Lyon)
  • Date : 1535
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 503-2
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Privilège du roi François 1er donné à Lyon le 12 décembre 1533 à Antoine Vincent pour 4 ans. Épître dédicatoire à Antoine Duprat, cardinal prêtre de Santa Anastasia, chancelier de France Marque d'Antoine Vincent en fin de t. (Marques impressors : sainte Facesoutenue par saint Pierre et saint Paul [en ligne : 28-03-2018]). Page de titre en rouge et noir. Page de titre à encadrement de type architectural "et gravures gr. s. b. Culs-de-lampe, bandeaux, lettrines. Texte sur 2 col Sig. aa-zz⁶, AA-LL⁶, MM-NN⁴. Registredes signatures en fin de chaque tome
  • langue : lat
2Secundum volumen tractatuum doctorum jurisNotice
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Somme rural, ou le Grand Coustumier general de practique civil et canon : composé ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608142924
  • Sujets :  Droit coutumier | Droit féodal | Droit civil | Droit canonique | France
  • Auteur :  Boutillier, Jean (14..-15..)
  • Couverture chronologique : 17e siècle
  • Editeur :  B. Macé (Paris)
  • Date : 1611
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 54.569
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Titre en noir et rouge. Bandeaux, lettres ornées. Marque au titre de B. Macé. Sig. ã4, ẽ4, ĩ4, õ4, ũ4, [ ]1, A-Bbbbbb4
  • Description :  Épître dédicatoire à Pierre Jeannin, conseiller du roi
  • langue : fra
3Somme rural, ou le Grand Coustumier general de practique civil et canon : composé par M. Jean Bouteiller conseiller du Roy en la cour de parlement. Reveu, corrigé sur l'exemplaire manuscript, illustré de commentaires et annotations, enrichies de plusieurs ordonnances royaux, arrests des cours souveraines, singulieres antiquitez et notables decisions du droict romain, et autres observations. Par Louys Charondas Le Caron, jurisconsulte parisien. Ensemble trois indices des titres ou rubriques, chapitres et matieres traictées tant en ladite somme, qu'es commentaires et annotationsNotice
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[La somme rural compilee par Jehan Boutillier conseiller du Roy a Paris] ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607000218
  • Sujets :  Droit coutumier | Droit féodal | Droit civil | Droit canonique | France
  • Auteur :  Boutillier, Jean (14..-15..)
  • Couverture chronologique : 15e siècle
  • Editeur :  P. Gérard (Abbeville)
  • Date : 1486
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 552
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Titre restitué d'après l'achevé d'imprimer. Texte sur 2 colonnes. Grandes initiales parties rouge et bleu ; initiales, pieds-de-mouche et soulignements rouges, capitales rehaussées de jaune.La page de titre manque
  • Description :  Sig. a⁹, a-t⁸, AA⁴, A-H⁸, J⁵ (erreurs de pagination : partie 1 : fol. 30 [i.e. 29], fol. 25 [i.e. 35], fol. 47 [i.e. 48] ; partie 2 : fol. 56 [i.e. 57], fol 56 [i.e. 58])
  • Description :  Cité dans : "HC 3689". - Cité dans : "GW 4968". - Cité dans : "Pell 2791". - Cité dans : "CIBN B-739". - Cité dans : "Polain 855". - Cité dans : "Goff B-1052". - Cité dans : "ISTC ib01052000"
  • langue : fra
4[La somme rural compilee par Jehan Boutillier conseiller du Roy a Paris]Notice
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La nouvelle conference des ordonnances et edicts royaux. Premierement distribuee en XII. livres a ...
5La nouvelle conference des ordonnances et edicts royaux. Premierement distribuee en XII. livres a l'imitation et selon l'ordre et disposition du Code de l'Empereur Justinian. Par M.e Pierre Guenois, conseiller et lieutenant particulier au siege et ressort d'Yssoudun en Berry. Amplifiee par M.es L. Charondas, N. Frerot, M. de la Faye, G. Michel, et L. Bouchel, advocats en Parlement. De nouveau redigee en deux tomes. Et augmentee d'un grand nombre d'edicts, ordonnances, reglemens, arrests, et observations. Par M.e Jacques Joly, advocat en Parlement. Avec deux tables des tiltres. Deux chronologies des ordonnances, et edicts, suivant l'ordre des années. Et deux tables des matieres. Tome premierNotice
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La coutume d'Agen / par Henry Tropamer,... ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0604060185
  • Sujets :  Droit coutumier - Sources | Droit médiéval - Sources | Droit communal | Droit féodal | Droit civil | Droit pénal | France | Agen (France)
  • Auteur :  Tropamer, Henry (18..-19..)
  • Couverture chronologique : 13e siècle
  • Editeur :  Y. Cadoret (Bordeaux)
  • Date : 1911
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Thèse pour le doctorat soutenue devant la Faculté de Droit de Bordeaux le samedi 8 avril 1911
  • Description :  Contient le Texte du Mss Noubel en gascon et trad. en français en regard p. 14-147
  • Description :  Cujas. 45.058 1911-12 TRO
  • Description :  Document numérisé avec OCR par la bibliothèque Cujas
  • langue : fre
  • langue : pro
6La coutume d'Agen / par Henry Tropamer,...Notice
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7Les plus solemnels arrests et reglemens donnez au parlement de Bretagne. Recuëillis par Messire Noel Dufail, sieur de la Herissaye, conseiller au parlement : avec les annotations de Maître Maturin Sauvageau, avocat en la cour. Revûs, corrigez et augmentez d'observations (marquées d'une main [dessin d'une manchette]) par Maître Michel Sauvageau, son fils, celebre avocat au même parlement. [Tome I]Notice
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Les plus solemnels arrests et reglemens du parlement de Bretagne. Recuëillis par Messire Noel ...
8Les plus solemnels arrests et reglemens du parlement de Bretagne. Recuëillis par Messire Noel Dufail, sieur de la Herissaye, conseiller au même parlement : avec les annotations de Maître Maturin Sauvageau, avocat en la Cour. Revûs, corrigez et augmentez d'observations (marquées d'une main [dessin d'une manchette]) par Maître Michel Sauvageau, son fils, celebre avocat au même parlement. Avec le recuëil d'arrêts de Me. Chapel, aussi avocat au parlement. Tome IINotice
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Les questions illustres de Me Julien Peleus, advocat en parlement. Disputees et plaidees de ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608141316
  • Sujets :  Droit (général) | Droit civil | Droit ecclésiastique | Droit féodal | Droit coutumier | Jurisprudence | Parlements - Paris (France) | France
  • Auteur :  Peleus, Julien (15..-1625?)
  • Couverture chronologique : 1500-1800
  • Editeur :  N. Buon (Paris)
  • Date : 1608
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 53.330
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Épitre dédicatoire à Nicolas Brulart, marquis de Sillery. Privilège royal (Paris, 2 septembre 1605)
  • Description :  Titre en rouge et noir, marque au titre (Marques d'impressors : marque de Nicolas Buon [en ligne : 22-05-2017]), bandeaux, lettres ornées
  • Description :  Sig. ã⁴, ẽ⁴, ĩ⁴, õ⁴, ũ⁴, A-KKKkkk⁴, LLLlll²
  • langue : fra
9Les questions illustres de Me Julien Peleus, advocat en parlement. Disputees et plaidees de part et d'autre, et decidees par les arrests du Parlement de Paris. Edition seconde, releve et augmentee par l'autheurNotice
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Les œuvres de Me Jean Bacquet, avocat du roi en la chambre du Trésor ...
10Les œuvres de Me Jean Bacquet, avocat du roi en la chambre du Trésor ; augmentées de plusieurs questions, décisions et arrêts des cours souveraines de France, par M. Claude de Ferriere, avocat au parlement et professeur en la faculté des droits de Reims : et augmentées considérablement dans cette nouvelle et derniere édition, par M. Claude-Joseph de Ferriere, avocat au parlement et doyen des professeurs de la faculté des droits de Paris. Tome secondNotice
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Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Troisième édition, corrigée, réduite aux objets dont la ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0600517669
  • Sujets :  Droit (général) | Droit civil | Droit commercial | Droit coutumier | Droit féodal | Jurisprudence
  • Auteur :  Merlin, Philippe-Antoine (1754-1838)
  • Couverture chronologique : 1500/1800
  • Editeur :  J.B. Garnéry (Paris)
  • Date : 1807/1809
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 13.182-3
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Tome premier : A-B ; Tome second : CAB-Conserv. ; Tome troisième : Consig-Dom. ; Tome quatrième : Don.-Exec. ; Tome cinquième : Exhé.-Hyp. ; Tome sixième : Ide.-Légitima ; Tome septième : Légitim-mac. ; Tome huitième : March-Oy. ; Tome neuvième : Pac-Pri. ; Tome dixième : Pro-Rel. ; Tome onzième : Rem-Sép. ; Tome douzième : Séq.-Tes. ; Tome treizième : Tie.-Usa.. - Avertissement des libraires en début du tome 1.
  • langue : fra
11Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Troisième édition, corrigée, réduite aux objets dont la connaissance peut encore être utile, et augmentée 1°. d'un grand nombre d'Articles, 2°. de notes indicatives des changemens apportés aux lois anciennes par les lois nouvelles, 3°. de dissertations, de plaidoyers et de réquisitoires de l'éditeur sur les unes et les autres ; par M. Merlin, conseiller d'Etat, Procureur-Général-Impérial à la Cour de Cassation, Commandant de la Légion d'Honneur et Membre de l'Institut de France. Tome premier [-Tome treizième]Notice
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Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Troisième édition, corrigée, réduite aux objets dont la ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608080578
  • Sujets :  Droit (général) | Droit civil | Droit commercial | Droit coutumier | Droit féodal | Jurisprudence
  • Auteur :  Merlin, Philippe-Antoine (1754-1838)
  • Couverture chronologique : 1500/1800
  • Editeur :  J.B. Garnéry (Paris)
  • Date : 1807/1809
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 13.182-10
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Tome premier : A-B ; Tome second : CAB-Conserv. ; Tome troisième : Consig-Dom. ; Tome quatrième : Don.-Exec. ; Tome cinquième : Exhé.-Hyp. ; Tome sixième : Ide.-Légitima ; Tome septième : Légitim-mac. ; Tome huitième : March-Oy. ; Tome neuvième : Pac-Pri. ; Tome dixième : Pro-Rel. ; Tome onzième : Rem-Sép. ; Tome douzième : Séq.-Tes. ; Tome treizième : Tie.-Usa.. - Avertissement des libraires en début du tome 1.
  • langue : fra
12Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Troisième édition, corrigée, réduite aux objets dont la connaissance peut encore être utile, et augmentée 1°. d'un grand nombre d'Articles, 2°. de notes indicatives des changemens apportés aux lois anciennes par les lois nouvelles, 3°. de dissertations, de plaidoyers et de réquisitoires de l'éditeur sur les unes et les autres ; par M. Merlin, conseiller d'Etat, Procureur-Général-Impérial à la Cour de Cassation, Commandant de la Légion d'Honneur et Membre de l'Institut de France. Tome premier [-Tome treizième]Notice
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Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Troisième édition, corrigée, réduite aux objets dont la ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608080585
  • Sujets :  Droit (général) | Droit civil | Droit commercial | Droit coutumier | Droit féodal | Jurisprudence
  • Auteur :  Merlin, Philippe-Antoine (1754-1838)
  • Couverture chronologique : 1500/1800
  • Editeur :  J.B. Garnéry (Paris)
  • Date : 1807/1809
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 13.182-13
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Tome premier : A-B ; Tome second : CAB-Conserv. ; Tome troisième : Consig-Dom. ; Tome quatrième : Don.-Exec. ; Tome cinquième : Exhé.-Hyp. ; Tome sixième : Ide.-Légitima ; Tome septième : Légitim-mac. ; Tome huitième : March-Oy. ; Tome neuvième : Pac-Pri. ; Tome dixième : Pro-Rel. ; Tome onzième : Rem-Sép. ; Tome douzième : Séq.-Tes. ; Tome treizième : Tie.-Usa.. - Avertissement des libraires en début du tome 1.
  • langue : fra
13Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Troisième édition, corrigée, réduite aux objets dont la connaissance peut encore être utile, et augmentée 1°. d'un grand nombre d'Articles, 2°. de notes indicatives des changemens apportés aux lois anciennes par les lois nouvelles, 3°. de dissertations, de plaidoyers et de réquisitoires de l'éditeur sur les unes et les autres ; par M. Merlin, conseiller d'Etat, Procureur-Général-Impérial à la Cour de Cassation, Commandant de la Légion d'Honneur et Membre de l'Institut de France. Tome premier [-Tome treizième. Tome treizième : Tie.-Usa..Notice
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Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Troisième édition, corrigée, réduite aux objets dont la ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608080592
  • Sujets :  Droit (général) | Droit civil | Droit commercial | Droit coutumier | Droit féodal | Jurisprudence
  • Auteur :  Merlin, Philippe-Antoine (1754-1838)
  • Couverture chronologique : 1500/1800
  • Editeur :  J.B. Garnéry (Paris)
  • Date : 1807/1809
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 13.182-9
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Tome premier : A-B ; Tome second : CAB-Conserv. ; Tome troisième : Consig-Dom. ; Tome quatrième : Don.-Exec. ; Tome cinquième : Exhé.-Hyp. ; Tome sixième : Ide.-Légitima ; Tome septième : Légitim-mac. ; Tome huitième : March-Oy. ; Tome neuvième : Pac-Pri. ; Tome dixième : Pro-Rel. ; Tome onzième : Rem-Sép. ; Tome douzième : Séq.-Tes. ; Tome treizième : Tie.-Usa.. - Avertissement des libraires en début du tome 1.
  • langue : fra
14Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Troisième édition, corrigée, réduite aux objets dont la connaissance peut encore être utile, et augmentée 1°. d'un grand nombre d'Articles, 2°. de notes indicatives des changemens apportés aux lois anciennes par les lois nouvelles, 3°. de dissertations, de plaidoyers et de réquisitoires de l'éditeur sur les unes et les autres ; par M. Merlin, conseiller d'Etat, Procureur-Général-Impérial à la Cour de Cassation, Commandant de la Légion d'Honneur et Membre de l'Institut de France. Tome premier [-Tome treizième]. Tome neuvième : Pac-Pri.Notice
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Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Troisième édition, corrigée, réduite aux objets dont la ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608080622
  • Sujets :  Droit (général) | Droit civil | Droit commercial | Droit coutumier | Droit féodal | Jurisprudence
  • Auteur :  Merlin, Philippe-Antoine (1754-1838)
  • Couverture chronologique : 1500/1800
  • Editeur :  Bertin et Danel. Imprimeur / Imprimeur-libraire
  • Date : 1807/1809
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 13.182-12
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Tome premier : A-B ; Tome second : CAB-Conserv. ; Tome troisième : Consig-Dom. ; Tome quatrième : Don.-Exec. ; Tome cinquième : Exhé.-Hyp. ; Tome sixième : Ide.-Légitima ; Tome septième : Légitim-mac. ; Tome huitième : March-Oy. ; Tome neuvième : Pac-Pri. ; Tome dixième : Pro-Rel. ; Tome onzième : Rem-Sép. ; Tome douzième : Séq.-Tes. ; Tome treizième : Tie.-Usa.. - Avertissement des libraires en début du tome 1.
  • langue : fra
15Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Troisième édition, corrigée, réduite aux objets dont la connaissance peut encore être utile, et augmentée 1°. d'un grand nombre d'Articles, 2°. de notes indicatives des changemens apportés aux lois anciennes par les lois nouvelles, 3°. de dissertations, de plaidoyers et de réquisitoires de l'éditeur sur les unes et les autres ; par M. Merlin, conseiller d'Etat, Procureur-Général-Impérial à la Cour de Cassation, Commandant de la Légion d'Honneur et Membre de l'Institut de France. Tome premier [-Tome treizième]. Tome douzième : Séq.-Tes.Notice
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Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Troisième édition, corrigée, réduite aux objets dont la ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608080639
  • Sujets :  Droit (général) | Droit civil | Droit commercial | Droit coutumier | Droit féodal | Jurisprudence
  • Auteur :  Merlin, Philippe-Antoine (1754-1838)
  • Couverture chronologique : 1500/1800
  • Editeur :  J.B. Garnéry (Paris)
  • Date : 1807/1809
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 13.182-8
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Tome premier : A-B ; Tome second : CAB-Conserv. ; Tome troisième : Consig-Dom. ; Tome quatrième : Don.-Exec. ; Tome cinquième : Exhé.-Hyp. ; Tome sixième : Ide.-Légitima ; Tome septième : Légitim-mac. ; Tome huitième : March-Oy. ; Tome neuvième : Pac-Pri. ; Tome dixième : Pro-Rel. ; Tome onzième : Rem-Sép. ; Tome douzième : Séq.-Tes. ; Tome treizième : Tie.-Usa.. - Avertissement des libraires en début du tome 1.
  • langue : fra
16Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Troisième édition, corrigée, réduite aux objets dont la connaissance peut encore être utile, et augmentée 1°. d'un grand nombre d'Articles, 2°. de notes indicatives des changemens apportés aux lois anciennes par les lois nouvelles, 3°. de dissertations, de plaidoyers et de réquisitoires de l'éditeur sur les unes et les autres ; par M. Merlin, conseiller d'Etat, Procureur-Général-Impérial à la Cour de Cassation, Commandant de la Légion d'Honneur et Membre de l'Institut de France. Tome premier [-Tome treizième]. Tome huitième : March-Oy.Notice
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Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Troisième édition, corrigée, réduite aux objets dont la ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608080615
  • Sujets :  Droit (général) | Droit civil | Droit commercial | Droit coutumier | Droit féodal | Jurisprudence
  • Auteur :  Merlin, Philippe-Antoine (1754-1838)
  • Couverture chronologique : 1500/1800
  • Editeur :  J.B. Garnéry (Paris)
  • Date : 1807/1809
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 13.182-7
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Tome premier : A-B ; Tome second : CAB-Conserv. ; Tome troisième : Consig-Dom. ; Tome quatrième : Don.-Exec. ; Tome cinquième : Exhé.-Hyp. ; Tome sixième : Ide.-Légitima ; Tome septième : Légitim-mac. ; Tome huitième : March-Oy. ; Tome neuvième : Pac-Pri. ; Tome dixième : Pro-Rel. ; Tome onzième : Rem-Sép. ; Tome douzième : Séq.-Tes. ; Tome treizième : Tie.-Usa.. - Avertissement des libraires en début du tome 1.
  • langue : fra
17Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Troisième édition, corrigée, réduite aux objets dont la connaissance peut encore être utile, et augmentée 1°. d'un grand nombre d'Articles, 2°. de notes indicatives des changemens apportés aux lois anciennes par les lois nouvelles, 3°. de dissertations, de plaidoyers et de réquisitoires de l'éditeur sur les unes et les autres ; par M. Merlin, conseiller d'Etat, Procureur-Général-Impérial à la Cour de Cassation, Commandant de la Légion d'Honneur et Membre de l'Institut de France. Tome premier [-Tome treizième]. Tome septième : Légitim-mac.Notice
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  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608080653
  • Sujets :  Droit (général) | Droit civil | Droit commercial | Droit coutumier | Droit féodal | Jurisprudence
  • Auteur :  Merlin, Philippe-Antoine (1754-1838)
  • Couverture chronologique : 1500/1800
  • Editeur :  J.B. Garnéry (Paris)
  • Date : 1807/1809
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 13.182-6
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Tome premier : A-B ; Tome second : CAB-Conserv. ; Tome troisième : Consig-Dom. ; Tome quatrième : Don.-Exec. ; Tome cinquième : Exhé.-Hyp. ; Tome sixième : Ide.-Légitima ; Tome septième : Légitim-mac. ; Tome huitième : March-Oy. ; Tome neuvième : Pac-Pri. ; Tome dixième : Pro-Rel. ; Tome onzième : Rem-Sép. ; Tome douzième : Séq.-Tes. ; Tome treizième : Tie.-Usa.. - Avertissement des libraires en début du tome 1.
  • langue : fra
18Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Troisième édition, corrigée, réduite aux objets dont la connaissance peut encore être utile, et augmentée 1°. d'un grand nombre d'Articles, 2°. de notes indicatives des changemens apportés aux lois anciennes par les lois nouvelles, 3°. de dissertations, de plaidoyers et de réquisitoires de l'éditeur sur les unes et les autres ; par M. Merlin, conseiller d'Etat, Procureur-Général-Impérial à la Cour de Cassation, Commandant de la Légion d'Honneur et Membre de l'Institut de France. Tome premier [-Tome treizième]. Tome sixième : Ide.-LégitimaNotice
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Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Troisième édition, corrigée, réduite aux objets dont la ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608080660
  • Sujets :  Droit (général) | Droit civil | Droit commercial | Droit coutumier | Droit féodal | Jurisprudence
  • Auteur :  Merlin, Philippe-Antoine (1754-1838)
  • Couverture chronologique : 1500/1800
  • Editeur :  J.B. Garnéry (Paris)
  • Date : 1807/1809
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 13.182-5
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Tome premier : A-B ; Tome second : CAB-Conserv. ; Tome troisième : Consig-Dom. ; Tome quatrième : Don.-Exec. ; Tome cinquième : Exhé.-Hyp. ; Tome sixième : Ide.-Légitima ; Tome septième : Légitim-mac. ; Tome huitième : March-Oy. ; Tome neuvième : Pac-Pri. ; Tome dixième : Pro-Rel. ; Tome onzième : Rem-Sép. ; Tome douzième : Séq.-Tes. ; Tome treizième : Tie.-Usa.. - Avertissement des libraires en début du tome 1.
  • langue : fra
19Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Troisième édition, corrigée, réduite aux objets dont la connaissance peut encore être utile, et augmentée 1°. d'un grand nombre d'Articles, 2°. de notes indicatives des changemens apportés aux lois anciennes par les lois nouvelles, 3°. de dissertations, de plaidoyers et de réquisitoires de l'éditeur sur les unes et les autres ; par M. Merlin, conseiller d'Etat, Procureur-Général-Impérial à la Cour de Cassation, Commandant de la Légion d'Honneur et Membre de l'Institut de France. Tome premier [-Tome treizième]. Tome cinquième : Exhé.-Hyp.Notice
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Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Troisième édition, corrigée, réduite aux objets dont la ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608080677
  • Sujets :  Droit (général) | Droit civil | Droit commercial | Droit coutumier | Droit féodal | Jurisprudence
  • Auteur :  Merlin, Philippe-Antoine (1754-1838)
  • Couverture chronologique : 1500/1800
  • Editeur :  J.B. Garnéry (Paris)
  • Date : 1807/1809
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 13.182-4
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • Description :  Tome premier : A-B ; Tome second : CAB-Conserv. ; Tome troisième : Consig-Dom. ; Tome quatrième : Don.-Exec. ; Tome cinquième : Exhé.-Hyp. ; Tome sixième : Ide.-Légitima ; Tome septième : Légitim-mac. ; Tome huitième : March-Oy. ; Tome neuvième : Pac-Pri. ; Tome dixième : Pro-Rel. ; Tome onzième : Rem-Sép. ; Tome douzième : Séq.-Tes. ; Tome treizième : Tie.-Usa.. - Avertissement des libraires en début du tome 1.
  • langue : fra
20Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Troisième édition, corrigée, réduite aux objets dont la connaissance peut encore être utile, et augmentée 1°. d'un grand nombre d'Articles, 2°. de notes indicatives des changemens apportés aux lois anciennes par les lois nouvelles, 3°. de dissertations, de plaidoyers et de réquisitoires de l'éditeur sur les unes et les autres ; par M. Merlin, conseiller d'Etat, Procureur-Général-Impérial à la Cour de Cassation, Commandant de la Légion d'Honneur et Membre de l'Institut de France. Tome premier [-Tome treizième]. Tome quatrième : Don.-Exec.Notice
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